Conditions générales de vente

Ces conditions générales de vente ont été rédigées pour formaliser notre respect du client et de la transaction commerciale. Je suis le garant de ce respect et m'engage à faire respecter ces conditions.

Sommaire

1. Informations légales
2. Application des conditions générales de vente
3. Modalité de passation de la commande
4. Prix
5. Quantité minimum
6. Frais de port & stockage
7. Mode et délais de livraison
8. Paiement
9. Transport et responsabilité
10. Retour du produit
11. Réserve de propriété
12. Résolution du contrat
13. Confidentialité des données
14. Législation applicable et juridiction compétente
15. Protection des mineurs
16. Le suivi des commandes
17. Visuel

I. Informations légales

• Dénomination : WINE and CO
• Siège social : 67 Quai des Chartrons – 33080 Bordeaux Cedex
• N° immatriculation RCS : 433 450 202 Bordeaux
• Représentant légal : Bernard Le Marois
• Directeur de la publication : Bernard Le Marois

Hébergeur du site :
AlterWay Hosting SAS
12 rue Moulin des Bruyères
92400 Courbevoie

II. Application des conditions générales de vente

Les présentes conditions s'appliquent à la vente de produits par WINE and CO sur la boutique hachette-vins.shop accessible par Internet et par téléphone. Elles sont automatiquement mises à la disposition de l'acheteur sur la page d'accueil du site Internet hachette-vins.shop.

Il suffit pour l'acheteur de cliquer sur « Conditions générales de vente » (ci-après désignées C.G.V.) pour connaître les conditions de sa commande, avant même qu'il ait entamé le processus de commande.

En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces C.G.V., à l'exclusion de tous autres documents tels que prospectus et catalogues émis par le vendeur, qui n'ont qu'une valeur indicative.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une des quelconques dispositions des présentes ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une des quelconques desdites conditions.

Nos offres sont exclusivement réservées à la clientèle particulière. Les commandes sont confirmées par l'envoi d'un mail de confirmation de commande mais ne sont définitives qu'à réception de leur règlement intégral.

III. Modalité de passation de la commande

Sélection des produits

Une fois que le Client a accédé au Site, il peut sélectionner le(s) Produit(s) qu'il souhaite commander et remplir ainsi son panier se trouvant à la droite de son écran. Il peut à tout moment supprimer des Produits de son panier ou modifier les quantités des Produits en cliquant sur les boutons prévus à cet effet. Une fois le(s) Produit(s) sélectionné(s), le Client peut valider son panier en cliquant sur le bouton « PASSER LA COMMANDE ». En cliquant sur ce bouton, le Client accepte et reconnaît renoncer expressément au bénéfice de l'article 1587 du Code civil.

Processus final de la commande

Un récapitulatif de la commande apparaît à l'écran. À ce stade, le Client a toujours la possibilité de supprimer des Produits de son panier ou de modifier les quantités des Produits en cliquant sur les boutons prévus à cet effet. Afin de valider définitivement sa commande, le Client doit cliquer sur le bouton « ACHETER ». En cliquant sur ce bouton, le Client reconnaît expressément qu'il s'oblige à payer le montant de sa commande pour en avoir livraison. Le Client est alors invité à accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case située en bas de l'écran et à cliquer sur le bouton « VALIDER LE PAIEMENT ». Le fait pour le Client de cliquer sur ce bouton emporte l'engagement du Client de payer sa commande.

Confirmation de la commande

Le Client recevra, une fois sa commande finalisée, un email de confirmation de sa commande à l'adresse indiquée lors de la création de son compte. Cet email confirmera les éléments essentiels de la commande et notamment le(s) produit(s), le(s) prix de ce(s) produit(s), les délais et modalités de livraison. Cet email rappellera également les modalités et les conditions dans lesquelles le Client peut exercer son droit de rétractation.

IV. Prix

Indication

Les prix sont indiqués, au choix, en euros (€) ou en monnaie locale. Ils sont indiqués TTC, hors frais de port, sous réserve d'erreur typographique, d'affichage ou d'erreur manifeste de prix.

• Produits livrés en France métropolitaine et Corse : les prix tiennent compte de la TVA et des droits français.
• Produits livrés en Allemagne : les prix tiennent compte de la TVA et des droits allemands.
• Produits livrés au Royaume-Uni : les prix tiennent compte de la TVA et des droits du Royaume-Uni.
• Produits livrés en Italie : les prix tiennent compte de la TVA et des droits italiens.
• Produits livrés en Autriche : les prix tiennent compte de la TVA et des droits autrichiens.
• Produits livrés en Belgique : les prix tiennent compte de la TVA et des droits belges.

Facturation

Une facture détaillée est disponible à la demande. Les factures sont remises en euros (€), avec indication de la contre-valeur en monnaie locale du client. Tous les règlements bancaires sont effectués, au choix, en euros (€) ou en monnaie locale.

V. Quantité minimum

Certaines références feront l'objet d'un minimum de commandes. Cette condition particulière est clairement précisée sur le site pour chacune des références concernées.

VI. Frais de port & stockage

Principes de calcul des frais de port

Les frais de port varient en fonction du type de transport et du lieu de livraison. Ils ne varient pas en fonction du poids ou du nombre d'articles.

Choix du type de port

Certaines commandes ne peuvent être livrées en transport Express (Chronopost) ou en point relais (Point Relais Chronopost), en raison de la présentation des bouteilles. Il s'agit des bouteilles livrées dans des caisses en bois, des bouteilles présentées avec des accessoires, ainsi que des commandes supérieures à 12 bouteilles. En revanche, toutes les commandes peuvent être livrées en transport Standard avec le transporteur Geodis.

Lors de votre commande, plusieurs modes de livraison vous sont proposés. À vous de choisir !

Livraison en Point Relais Chronopost

• Prix : 9,90 € pour une livraison en France métropolitaine exclusivement.
• Délai : la préparation de commande et l'expédition des colis s'opèrent au plus tard dans les 24/48 heures suivant l'enregistrement du paiement de votre commande. Une fois votre commande expédiée, notre transporteur vous enverra un SMS vous invitant à retirer votre colis dans le point relais que vous aurez choisi. Vous disposerez d'un délai de 10 jours ouvrables pour retirer votre colis.
• Limite : commande limitée à 12 bouteilles maximum (bouteilles de 75 cl ou équivalent) et sans caisse bois.

Livraison à domicile standard de 1 à 6 bouteilles (Colissimo)

• Prix : 7,90 € pour une livraison de 1 à 3 bouteilles et 10,90 € de 4 à 6 bouteilles en France métropolitaine.
• Délai : la préparation de commande et l'expédition des colis s'opèrent au plus tard dans les 24/48 heures suivant l'enregistrement du paiement de votre commande. La livraison à domicile standard (confiée à nos transporteurs) s'opère dans les 10 jours suivant votre commande. Notre transporteur vous contactera (SMS ou email) en vous indiquant la date de livraison exacte. La livraison se fait sur la journée (entre 9 h et 18 h).

Les commandes pour les livraisons en Belgique et en Allemagne sont expédiées une fois par semaine par transporteur spécialisé.

Livraison à domicile standard de 7 à 48 bouteilles (Chronopost)

• Prix : 12,90 € pour une livraison en France métropolitaine exclusivement.
• Délai : la préparation de commande et l'expédition des colis s'opèrent au plus tard dans les 24/48 heures suivant l'enregistrement du paiement de votre commande. Une fois votre commande expédiée, notre transporteur vous enverra un SMS vous invitant à prendre rendez-vous pour votre livraison (livraison sur rendez-vous à la demi-journée, samedi matin compris). La livraison s'opère dans les 10 jours suivant votre commande.

Livraison à domicile standard de 7 à 48 bouteilles (Geodis)

• Prix : 16,90 € en France métropolitaine et en Belgique.
• Délai : 24 heures en France métropolitaine pour toute commande passée avant 12 h (sinon 48 heures de délai).

Frais de stockage

Les frais de stockage sont facturés en sus du prix d'achat des vins à hauteur de 1,50 € par bouteille et par an. Toute année commencée est due en intégralité. Le calcul des frais démarre à l'année entamée pour les vins livrables. Ces frais sont facturés au retrait des vins de notre chai.

VII. Mode et délais de livraison

La livraison est effectuée par le transporteur à l'adresse indiquée par le client au moment de sa commande (ou par un avis de mise à disposition en l'absence du client).

Les livraisons à domicile se font en bas de l'immeuble ou à la porte principale de l'immeuble. Le livreur ne pourra pas vous assister dans la manipulation des colis.

Les délais de livraison

Les délais de livraison varient en fonction du type de port et du lieu de livraison. Ils courent à compter de la vérification des données client par WINE and CO en cas de livraison sans règlement préalable, et à compter de la réception du règlement ou de l'autorisation bancaire en cas de livraison avec règlement préalable (carte bancaire en ligne).

Les délais de livraison garantis ne s'appliquent pas à la vente des vins primeurs.

• France Express : J + 24 h pour toute commande passée avant 12 h
• France Normal : J + 10 jours
• Allemagne Express : J + 48 h
• Allemagne Normal : J + 10 jours
• Royaume-Uni Express : J + 72 h
• Royaume-Uni Normal : J + 10 jours
• Belgique Normal : J + 10 jours
• Autriche Express : J + 48 h
• Autriche Normal : J + 10 jours
• Italie Express : J + 72 h
• Italie Normal : J + 10 jours

Les commandes pour les livraisons en Belgique et en Allemagne sont expédiées une fois par semaine par transporteur spécialisé.

Il est expressément stipulé que ces délais de livraison ne sont pas garantis pour les vieux millésimes de vins de Champagne (identifiés comme tels sur notre site).

En tout état de cause, la livraison devra avoir lieu dans le délai maximum de trente (30) jours à compter de la transmission de la commande. Si la livraison ne pouvait être assurée dans ce délai, le consommateur serait informé au plus tôt et pourrait annuler sa commande. Il pourrait alors demander l'échange du produit ou son remboursement.

NB : certains produits peuvent avoir une incidence sur le nombre de colis en mode express (gros flaconnages, Veuve Clicquot Paint Box…) et multiplier les frais d'envoi par le nombre de colis (exemple : 3 × Veuve Clicquot Paint Box = 3 colis = 3 × 40 €).

VIII. Paiement

Conditions générales

Le prix des articles commandés est payable en totalité à WINE and CO dès l'émission de votre bon de commande sur le site, selon un des modes de règlement suivants :

• par carte bancaire (paiement sécurisé en ligne, ou communication du numéro, de la date d'expiration et du titulaire par téléphone ou courrier) ;
• par virement bancaire ou postal.

Internet : le paiement sécurisé par carte bancaire

Nous avons mis en place pour vous une procédure sécurisée de paiement par carte bancaire sur Internet. Cette procédure s'appuie sur la technologie de cryptage des informations, véritable référence du paiement sécurisé.

Lors de votre paiement, vous enregistrez votre numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire, qui sont aussitôt cryptés dans votre ordinateur avant d'être envoyés sur Internet. Ainsi, aucun renseignement confidentiel ne circule sur le réseau sans avoir été préalablement crypté.

Attention : seules les cartes bancaires présentant le sigle CB, VISA, EUROCARD, MASTERCARD ou AMERICAN EXPRESS sont acceptées.

IX. Transport et responsabilité

Les marchandises voyagent à vos frais, risques et périls. Il vous appartient donc de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler des réserves le cas échéant, de la façon suivante :

• sur le bordereau de livraison fourni par le transporteur ;
• et, dans tous les cas, en prévenant la société WINE and CO par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à son siège social (67 Quai des Chartrons – CS 51350 – 33080 Bordeaux Cedex) dans les trois (3) jours de la réception du colis.

En cas de casse ou d'avarie au cours de la préparation de la commande ou de la livraison, WINE and CO fera le nécessaire pour vous livrer à nouveau, ou sinon vous remboursera la somme versée à la commande. Votre compte est re-crédité et le compte de WINE and CO est re-débité en conséquence. Vous serez averti par notre service clients.

Assurance : pour les commandes de bouteilles d'une valeur unitaire supérieure à 100 € HT (cent euros hors taxes), il vous sera facturé en sus une participation au coût de l'assurance souscrite par WINE and CO, correspondant à 5 % de la valeur de remplacement de ces vins. Cette participation est due quels que soient la destination et le mode de transport (normal ou express). Cette assurance permettra de vous rembourser de la totalité du préjudice en cas de perte, vol ou casse au cours du transport.

X. Retour du produit

Votre droit

En application de l'article L. 121-16 du Code de la consommation, vous avez la possibilité d'user de votre droit de rétractation et de retourner, à vos frais, à l'adresse de notre siège indiquée à l'article I, le produit dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la livraison, en bon état et dans son emballage d'origine avec la facture originale, pour échange ou remboursement d'un montant correspondant à la valeur du produit retourné ainsi que des frais d'expédition initiale.

Dans le cas d'une commande de vins en primeur, cette dernière peut être annulée dans un délai de 21 jours suivant la date de votre commande. Passé ce délai, 20 % du montant initial de votre commande sera retenu, en dédommagement des frais engagés par WINE and CO.

S'agissant des vins primeurs, vous disposez d'un délai de quatorze jours francs à compter de la réception de votre confirmation de commande pour demander la modification ou l'annulation et le remboursement de votre commande. Passé ce délai, celle-ci sera considérée comme définitive.

Modèle de formulaire de rétractation

À l'attention de WINE and CO :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le (*) / reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.

Prise en charge des frais de retour

WINE and CO ne prendra à sa charge les frais de retour (au tarif de base en vigueur) que si l'une des deux conditions suivantes est réalisée : la livraison s'avère non conforme à la commande, ou vous avez effectué des réserves auprès du transporteur (voir l'article IX : Transport et responsabilité). Veuillez, dans ce cas, prendre contact avec notre service clients, dont les coordonnées figurent à l'article XIV, pour le choix du transporteur.

XI. Réserve de propriété

Jusqu'au paiement effectif et intégral du prix, WINE and CO reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété ; toutefois, l'acheteur devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.

XII. Résolution du contrat

À défaut de paiement par le client à l'échéance convenue et un mois après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résolue de plein droit si bon semble au vendeur, avec restitution des acomptes versés par l'acquéreur, et possibilité pour le vendeur de demander en référé la restitution des produits déjà livrés le cas échéant, sans préjudice d'autres dommages et intérêts. Dans l'hypothèse d'un recouvrement par voie de contentieux, celui-ci donnera lieu à une indemnité forfaitaire s'élevant à 15 % du montant de la commande.

XIII. Confidentialité des données

Droit d'accès et de rectification

Afin de répondre à vos besoins et d'assurer un service à distance optimal, nous sommes amenés à enregistrer certains éléments vous concernant (nom, prénom, adresse, date de naissance).

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification sur les données enregistrées. Vous pourrez également les faire rectifier en vous adressant à notre service clients.

Informations bancaires

De plus, toutes les informations bancaires que vous nous communiquez lors d'un achat en ligne ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. Personne ne peut intercepter les informations que vous envoyez. Par son système de sécurisation aux normes SSL, WINE and CO vous certifie la confidentialité de vos données.

Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est PAYBOX S.A. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.

PAYBOX et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.

La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par PAYBOX. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à : PAYBOX – Service Informatique et Libertés – Traitements n° 773061 et n° 1080905 – 22 rue Drouot, 75009 Paris.

XIV. Législation applicable et juridiction compétente

En cas de difficultés dans l'application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec notre service clients.

Service clients WINE and CO
67 Quai des Chartrons – CS 51350 – 33080 Bordeaux Cedex
Du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h
Téléphone : 05 47 54 20 20
E-mail : call-center@wineandco.com

En cas d'échec des négociations, les dispositions suivantes trouveront à s'appliquer.

Contrat conclu par un consommateur français à partir de la France

Le présent contrat est soumis à la législation française. Tout litige survenu dans le cadre de l'exécution ou de l'interprétation du présent contrat sera porté devant la juridiction du domicile du défendeur ou du lieu de la livraison.

Contrat conclu par un consommateur passant commande depuis un autre pays de l'Union européenne

Le présent contrat est soumis à la législation française. Tout litige survenu dans le cadre de l'exécution ou de l'interprétation du présent contrat sera porté devant les juridictions compétentes en vertu des directives et règlements de l'Union européenne (notamment la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968).

XV. Protection des mineurs

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la santé publique, qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande en cochant la case adaptée.

XVI. Le suivi des commandes

Si vous souhaitez connaître l'état de votre commande (en cours de préparation, expédiée, etc.), notre service clients est à votre disposition pour vous renseigner.

Service clients WINE and CO
67 Quai des Chartrons – CS 51350 – 33080 Bordeaux Cedex
Du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h
Téléphone : 05 47 54 20 20
E-mail : call-center@wineandco.com

XVII. Visuel

Les photos et les illustrations utilisées sur le site sont non contractuelles.